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Conditions générales d'utilisation

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SECTION 3

Conditions générales d'utilisation

Ces conditions encadrent l'accès et l'utilisation d’institutnovera.com. En utilisant le site, vous acceptez les règles suivantes.
1) Nature du service
institutnovera.com est une plateforme éducative et informative assistée par intelligence artificielle. Elle propose :
• un outil IA pour structurer une lecture de contexte
• des quiz progressifs par niveaux
• des contenus visant la méthode, la cohérence et la discipline
Le service est conçu pour l’apprentissage et l’organisation de la lecture. Il ne remplace pas le jugement humain.
2) Aucun conseil personnalisé
institutnovera.com ne délivre aucun conseil personnalisé. Les contenus proposés ont une portée exclusivement pédagogique.
3) Aucune promesse ni garantie
institutnovera.com ne garantit aucun résultat, aucune performance, aucun gain ni aucune réussite Les contextes évoluent et toute lecture peut devenir invalide. Le but est d’améliorer la clarté et le process, pas de promettre une issue.
4) Règles d'utilisation de l'outil IA
L'outil IA sert à :
• comparer plusieurs scénarios
• identifier forces, fragilités et contradictions
• proposer une posture éducative sous forme agir attendre observer
• signaler des points de confirmation à surveiller
L'outil IA n'est pas infaillible. Il peut se tromper, simplifier ou manquer des éléments. L'utilisateur doit vérifier, réfléchir et conserver une prudence adaptée.
5) Règles d'utilisation des quiz
Les quiz sont éducatifs et visent à entraîner le raisonnement, la lecture de contexte et la discipline. Les corrigés sont pédagogiques et ne doivent pas être interprétés comme une instruction personnalisée.
6) Usage acceptable et conduite
Vous vous engagez à ne pas :
• perturber le fonctionnement du site
• contourner les limites techniques
• automatiser l'extraction de contenu
• soumettre des contenus malveillants, frauduleux ou illégaux
institutnovera.com peut restreindre l'accès en cas d'abus, fraude ou violation de ces règles.
7) Propriété intellectuelle
Tous les contenus, structures de quiz, corrigés, textes, formats et éléments de marque sont protégés. Il est interdit de copier, reproduire, redistribuer, revendre ou publier ces contenus sans autorisation écrite.
8) Disponibilité et modifications
Le service peut évoluer. institutnovera.com peut mettre à jour, modifier ou suspendre des fonctionnalités pour maintenance, sécurité ou amélioration. Le site vise une disponibilité stable, sans garantie d'absence d'interruption.
9) Vos droits
Vous pouvez demander :
• accès à vos données
• rectification
• suppression lorsque applicable
• informations sur l'usage et le partage
• retrait de consentement pour les communications, si applicable
La demande se fait via la page Contact. Une vérification minimale peut être requise.
10) Communications et désinscription
Si vous vous inscrivez à des communications, vous pourrez vous désinscrire à tout moment via le lien de désinscription ou en contactant l'équipe.
11) Limitation de responsabilité
Dans la limite permise par la loi, institutnovera.com n’est pas responsable des pertes ou dommages liés : à l’usage du site à une interprétation de contenuà une décision de l’utilisateurà une indisponibilité temporaire à des services tiers, réseau ou matériel
12) Acceptation
En accédant à institutnovera.com,  en utilisant l'outil IA, en réalisant des quiz ou en envoyant un message, vous confirmez accepter ces conditions et la politique de confidentialité.
Les contenus et outils de institutnovera.com sont éducatifs et informatifs. Ils ne constituent pas un conseil personnalisé et ne garantissent aucun résultat.
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